V-1.2, r. 5 - Règlement sur les véhicules hors route

Article 18 Versions de la disposition

2012-09-01

18. Les panneaux de signalisation visés à l’article 17 et tout autre panneau installé par un club portent les couleurs, les inscriptions et les chiffres suivants:

1°  les signaux de prescription portent, sur fond blanc, une bordure noire de 6 mm de largeur placée à 4 mm à l’intérieur des bords du panneau et un symbole noir ou une inscription en lettres noires, sauf le panneau du signal d’arrêt obligatoire qui, sur fond rouge, porte une inscription en lettres blanches de 127 mm de hauteur et une bordure blanche de 12 mm de largeur;

2°  les signaux de danger, à l’exception des balises de danger, portent, sur fond jaune, une bordure noire de 6 mm de largeur placée à 4 mm à l’intérieur des bords du panneau et un symbole noir, sauf celui du panneau D-10-1 qui est rouge;

3°  les signaux de travaux portent, sur fond orange, une bordure noire de 6 mm de largeur placée à 4 mm des bords du panneau et un symbole noir.

D. 1222-2004, a. 18.